Mentions légales

Conditions générales de vente

Entrepreneur Individuel :

Emma Stubbs, "ELM"

N° Siret :

92815416000016

Adresse e-mail : elmstubbs@gmail.com

Création et hébergement du site : Hostinger

Photos : @retross.e et Khadija Zbidi

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les conditions de vente et l'ensemble des relations entre l'Entrepreneur Individuel "ELM" (" l'Animatrice") et toute personne s'inscrivant à la chorale ELM ("le.la Participant.e"). Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.everylittlemoment.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

2. Produit

Tarif trimestriel : 180 euros. Premier trimestre du 15 septembre au 8 décembre 2026, deuxième trimestre du 12 janvier au 6 avril 2027 et troisième trimestre du 27 avril au 6 juillet 2027, à raison de 11 ateliers de 2h par trimestre (hors vacances scolaires et absences exceptionnelles de l'Animatrice), le mardi de 19h30 à 21h30, au 179 Bd Sérurier, 75019 Paris.

Atelier d'essai gratuit possible à raison d'un par Participant.e, sur inscription.

Possibilité d'acheter puis de réserver un atelier à la carte (tarif unitaire : 20 euros, à réserver avant le 6 juillet 2027 en cliquant sur le lien du formulaire dans l'e-mail de confirmation de commande).

L'inscription est nominative et non transférable. Les places sont limitées à 60 participant.es par atelier.

3. Inscription et Paiement

L'inscription s'effectue via Stripe avec un paiement en ligne. En validant son inscription, le.la Participant.e autorise l'enregistrement sécurisé de sa carte bancaire. Toute inscription est ferme et définitive. Les places sont attribuées en respectant l'ordre des inscriptions.

4. Rétractation et Remboursement

Toute inscription est ferme est définitive, aucun remboursement n'est possible. Conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de loisirs fournies à une date ou à une période déterminée.

5. Responsabilité et Assurance

Le.la Participant.e est seul.e responsable de sa sécurité et de sa santé. L'Animatrice ne pourra être tenue responsable en cas d'accident, de blessure, de vol ou bien de dommage.

6. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour la gestion des inscriptions et la communication. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), droit d'accès, rectification et suppression possible en écrivant à elmstubbs@gmail.com.

7. Droit à l'image

Une autorisation séparée sera proposée si des photos ou des vidéos sont réalisées et un consentement sera demandé avant toute diffusion.

8. Acceptation des CGV

En procédant au paiement, le.la Participant.e reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte intégralement et sans réserve.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Emma Stubbs, "ELM", est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet www.everylittlemoment.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : elmstubbs@gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.