Mentions légales
Conditions générales de vente
Entrepreneur Individuel :
Emma Stubbs, "ELM"
N° Siret :
92815416000016
Adresse e-mail : elmstubbs@gmail.com
Création et hébergement du site : Hostinger
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les conditions et de vente et l'ensemble des relations entre l'Entrepreneur Individuel "ELM" (" l'Organisatrice") et toute personne s'inscrivant à la chorale ELM ("le·la Participant·e").
2. Produit
Tarif trimestriel : 180 euros TTC. Premier trimestre du 15 septembre au 8 décembre 2026, deuxième trimestre du 12 janvier au 6 avril 2027 et troisième trimestre du 27 avril au 6 juillet 2027, à raison de 11 ateliers de 2h par trimestre (hors vacances scolaires et absences exceptionnelles de l'Organisatrice), le mardi de 19h30 à 21h30, au 179 Bd Sérurier, 75019 Paris.
Atelier d'essai gratuit possible à raison d'un par Participant.e, sur inscription.
Possibilité de réserver un atelier à la carte (tarif unitaire : 20 euros TTC) ainsi que d'acheter un pack de 3 ateliers (tarif pack de 3 : 55 euros TTC).
L'inscription est nominative et non transférable. Places limitées à 60 participant·es par atelier.
3. Inscription et Paiement
L'inscription s'effectue via Stripe. En validant son inscription, le·la Participant·e autorise l'enregistrement sécurisé de sa carte bancaire. Délai de prélèvement et possibilité de paiement en plusieurs fois ? Modaliés de paiement i.e. CB ou virement ? Toute inscription est ferme est définitive. Les places sont attribuées en respectant l'ordre des inscriptions.
4. Rétractation et Remboursement
Toute inscription est ferme est définitive, aucun remboursement n'est possible. Conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de loisirs fournies à une date ou à une période déterminée.
5. Responsabilité et Assurance
Le·la Participant·e est seul·e responsable de sa sécurité et de sa santé. L'Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas d'accident, blessure, vol ou dommage.
6. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour la gestion des inscriptions et la communication. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Conformément au RGPD, droit d'accès, rectification et suppression possible en écrivant à elmstubbs@gmail.com .
7. Droit à l'image
Une autorisation séparée sera proposée si des photos ou des vidéos sont réalisées et un consentement sera demandé avant toute diffusion.
8. Acceptation
En procédant au paiement, le·la Participant·e reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte intégralement et sans réserve.